Calendrier

Session 2023

Les modules en présentiel (janvier, avril et journée de juin) se tiennent à Paris
21, rue Daviel 75013 Paris (M° Corvisart ou Glacière).
Horaire : 9h00 (accueil) – 17h00.
Déjeuner libre (nombreuses ressources à proximité).

Janvier 2023 (présentiel)

Participation à distance possible — en direct et/ou en différé — pour ce premier séminaire, mais présence très souhaitable si l’agenda le permet.)

Mercredi 11 janvier

09:00         Accueil

09:30         1. Introduction au droit (1/2) : public vs privé, hiérarchie des normes, droits fondamentaux

14:00         2. Introduction au droit (2/2) : obligations et responsabilités. — La nomenclature Dintilhac des postes de préjudices corporels

Jeudi 12 janvier

09:30         3. Responsabilités médicales

14:00         4. Stratégies pour l’indemnisation

Vendredi 13 janvier

09:30         5. Perspectives historique et contemporaine de la responsabilité médicale (1/2)

14:00         6. Perspectives historique et contemporaine de la responsabilité médicale (2/2)

Février 2023

Samedi 4 février

10:00-12:00 : En visio. Soutien à la participation : partage des retours d’expérience ; réponse aux questions et demandes de précisions. (Participation facultative, mais conseillée pour les participants entièrement à distance.)

Mercredi 8 février

09 :00        Accueil visio

09:30         7. Agir en justice (organisation judiciaire ; procédures civile, pénale et administrative)

13h30        Café virtuel

14:00         8. Expertise médicale et droit pénal

Jeudi 9 février                   

09 :00        Accueil visio

09:30         9. Les expertises médicales (amiables, judiciaires). — Déontologie et responsabilité de l’expert

13h30        Café virtuel

14:00         10. Lire une décision, analyser la mission. — Loi Badinter et contentieux du dommage corporel consécutif aux accidents de la route.

Vendredi 10 février

09 :00        Accueil visio

09:30         11. Conduite de l’expertise médicale en recours (1/2)

13h30        Café virtuel

14:00         12. Conduite de l’expertise médicale en recours (2/2)

Mars 2023 (à distance)

Samedi 4 mars (en visio)

10:00-12:00 Soutien à la participation : partage des retours d’expérience ; réponse aux questions et demandes de précisions. (Participation facultative, mais conseillée pour les participants entièrement à distance.)

Mercredi 8 mars

09 :00        Accueil visio

09:30         13. Les écritures de l’expert (convocations, correspondance avec les parties et la juridiction, rapport, mémoire d’honoraires) 1/2

13h30        Café virtuel

14:00         14. Les préjudices patrimoniaux

Jeudi 9 mars

09 :00        Accueil visio

09:30         15. Le système ONIAM/CCI : organisation, indemnisation, procédures

13h30        Café virtuel

14:00         16. Le recours des tiers payeurs dans l’indemnisation poste par poste

Vendredi 10 mars

09:30         17. Le contrôle des expertises

14:00         18. Les écritures de l’expert 2/2 et présentation du Guide de l’expert 2023

Avril 2023 (présentiel du 5 au 7)

Pour la partie en présentiel, participation à distance possible — en direct et/ou en différé —, mais présence très souhaitable si l’agenda le permet, surtout pour la journée d’exercices de mise en situation du 7 avril.)

Samedi 1er avril (à distance)

10:00-12:00    En visio — Soutien à la participation : partage des retours d’expérience ; réponse aux questions et demandes de précisions. (Participation facultative, mais conseillée pour les participants entièrement à distance.)

Entre le samedi 1er et le mardi 4 avril (à distance)

                 Examen blanc : exercice d’épreuve écrite en 3 heures, à réaliser à distance entre le samedi après-midi et le mardi soir

Mercredi 5 avril (présentiel)

09:00         Café d’accueil

09:30         20. Corrigé de l’examen blanc

13h30        Café virtuel

14:00         21. L’expertise médicale : point de vue de l’assureur

Jeudi 6 avril (présentiel)      

09:00         Café d’accueil

09:30         22. Pratique de l’expertise judiciaire au civil (1/2)

14:00         23. Pratique de l’expertise judiciaire au civil (2/2)

Vendredi 7 avril (présentiel)

09:00         Café d’accueil

09:30         24. Conduite de la réunion d’expertise (1/2) : exercices de mise en situation par simulation

14:00         25. Conduite de la réunion d’expertise (2/2) : exercices de mise en situation par simulation

Mai 2023

Mercredi 3 mai

09 :00        Accueil visio

09:30         26. Expertise architecte et ergothérapeute en indemnisation du dommage corporel

13h30        Café virtuel

14:00         27. L’expertise en psychiatrie

Jeudi 4 mai

09:00         Examen blanc (épreuve écrite à distance : cas pratique et QCM, en 3 heures dans les conditions d’examen)

14:00         28. Régimes fiscal et social de l’expert

Vendredi 5 mai

09 :00        Accueil visio

09:30         29. Cas pratique d’évaluation

13h30        Café virtuel

14 :00        30. Correction de l’examen blanc de mai. — L’expert et le secret médical

Juin 2023

Mercredi 7 juin                 

09 :00        Accueil visio

09:30         31. Ultimes révisions

13h30        Café virtuel

14 :00        32. Cas pratique d’évaluation

Jeudi 8 juin                       

09:30         Examen : épreuve écrite

14:00         Examen : épreuve orale (convocation sur créneau de 30 mn)

Vendredi 9 juin

09:30         Examen : épreuve orale (convocation sur créneau de 30 mn)

14:00         Examen : épreuve orale (convocation sur créneau de 30 mn)

Vendredi 23 juin (présentiel)            

09:30         Réunion conclusive et cérémonie de diplomation. — Colloque annuel.